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📐 Secteur · les architectes et MOE

Horodatage relevés & signature MOE pour les architectes.

Le combo agence d'architecture : horodatage qualifié pour vos plans et relevés (preuve d'antériorité), signature électronique pour vos contrats de maîtrise d'œuvre, LRE pour vos notifications entreprises BTP. Conforme Ordre des Architectes, archivage 10+ ans (garantie décennale).

Audit gratuit les architectes et MOE→ Voir notre combo
Notre combo recommandé pour les architectes et MOE

Le combo architecte :
horodatage photo + signature + LRE.

Trois services pour vos relevés, contrats de maîtrise d'œuvre et notifications.

Horodatage relevés

Plans & relevés datés

Photos de chantier datées, plans horodatés à date de production — preuve d'antériorité.

Signature contrats MOE

Maîtrise d'œuvre

Contrats de maîtrise d'œuvre, marchés architectes, missions complètes.

Recommandé électronique

Notifications

OS travaux, changements de programme, mises en demeure entreprises.

💡 L'avantage Securit Expert : Combinaison adaptée à la pratique architecturale : preuve d'antériorité de vos plans, contrats MOE solides, notifications opposables aux entreprises BTP.

3 workflows quotidiens

Vos workflows
au quotidien.

Schéma des trois flux d'une agence d'architecture — conception, suivi chantier, réception/garantie. Chaque étape mobilise un service de confiance Securit Expert.

📐
Workflow Conception
Du contrat MOE à l'APD
1
📋 Contrat MOE (loi MOP / LCAP)
Maître d'ouvrage + architecte
Signature avancée
2
⏰ Horodatage études (esquisse, APS, APD)
Preuve d'antériorité propriété intellectuelle
Horodatage qualifié
3
📑 Signature documents permis construire
Pour dépôt mairie / DDT
Signature avancée
4
📨 Notifications maître d'ouvrage
Validations phases, date opposable
LRE
5
🗄️ Conservation projet 10 ans
Garantie décennale + dommages-ouvrage
Archivage probant
🏗️
Workflow Suivi chantier
Du DCE à la livraison
1
📸 Relevés chantier horodatés
App mobile : GPS + photos qualifiées
Horodatage qualifié
2
📝 Comptes-rendus chantier hebdomadaires
Cachet émetteur intégrité
Cachet électronique qualifié
3
📋 Ordres de service (OS) entreprises
Avenants modifications signés
Signature avancée
4
📨 Notification réserves entreprises
Date opposable signalement
LRE
✅
Workflow Réception / Garantie
Du PV de réception à 10 ans
1
📋 PV de réception travaux
Signé MOA + architecte + entreprises
Signature avancée
2
📸 État des lieux réception
Photos horodatées des éventuelles réserves
Horodatage qualifié
3
📨 Levée des réserves notifiée
Date opposable de levée
LRE
4
🔏 DOE — Dossier Ouvrages Exécutés
Cachet d'intégrité documentation
Cachet électronique qualifié
5
🗄️ Archivage 10 ans (article 1792)
Garantie décennale obligatoire
Archivage probant
Légende — services Securit Expert mobilisés
Signature avancée / qualifiée Horodatage qualifié RFC 3161 LRE — lettre recommandée électronique Cachet électronique qualifié KYC vérification identité Archivage probant NF Z42-013

→ Les 6 services sont disponibles sous un seul accord-cadre Securit Expert, avec un conseiller dédié et une facturation mensuelle consolidée. Demander un audit personnalisé

Pourquoi nous

Notre approche
pour les architectes et MOE.

Preuve d'antériorité

Plans horodatés à date de production = preuve juridique d'auteur en cas de litige propriété intellectuelle.

App mobile terrain

Vos chefs de projet prennent les photos de chantier directement, horodatées + GPS automatiquement.

Conformité Ordre Architectes

Conforme aux exigences déontologiques de l'Ordre des Architectes (devoir de conseil, archivage projet).

Exemple concret

Cas d'usage : agence d'architecture.

Une agence d'architecture (5 architectes, ~25 chantiers actifs) nous a contactés pour digitaliser sa pratique. Avant : contrats MOE par courrier, relevés papier (litiges sur état initial), pas de preuve formelle d'antériorité des plans.

Après mise en place :

  • Délai signature contrat MOE : 48h au lieu de 10 jours
  • 0 litige sur l'état initial du bâti grâce aux relevés horodatés
  • Preuve d'antériorité sur tous les plans déposés (concours, etc.)
  • ~3 800 € économisés/an sur les LRE (notifications entreprises)
Workflow agence archi
Plans phase APDHorodatage qualifié
Scellés
Contrat MOE Niveau 2Maître d'ouvrage signé
Validé
Relevés bâti existant12 photos GPS horodatées
Opposable
OS travaux entrepriseLRE
Reçu
FAQ

Questions fréquentes
les architectes et MOE.

Oui, c'est une preuve d'antériorité opposable. Le jeton TSA qualifié = équivalent constat d'huissier sur la date de création. Très utile en cas de plagiat ou contestation auteur.
Vous pouvez horodater n'importe quel fichier (.rvt, .pln, .dwg, .pdf) directement via notre interface. Pour une automatisation native dans votre BIM, l'intégration API est à réaliser par l'éditeur du logiciel (Autodesk, Graphisoft…) — nous pouvons prendre contact avec lui pour l'accompagner techniquement.
Oui. Pour les marchés publics, signature qualifiée Niveau 4 obligatoire. Pour MOE privée, Niveau 2 suffit.
Pour la réception formelle, le déplacement reste recommandé. Mais les photos horodatées peuvent compléter le PV pour blinder juridiquement.
Pas de tarif public unique : la facturation est consolidée sur l'ensemble de votre périmètre (signature + horodatage + cachet + LRE + KYC + archivage selon vos besoins). Important : nous revendons les solutions au prix public de nos fournisseurs (Universign etc.) — sans marge cabinet ajoutée. Le conseiller dédié et l'accompagnement sont inclus, pas en supplément. Demandez un devis personnalisé à l'un de nos experts — la prise de contact n'engage à rien.
Archivage probant NF Z42-013 inclus. Conformément à la garantie décennale (article 1792 Code civil), tous vos projets sont conservés intègres et opposables.
Audit agence · gratuit

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en 48h.

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1
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Audit gratuit avec un conseiller spécialisé votre secteur
2
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